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Sommaire : Modèles de Clauses pour contrat
Cet exemple de clause d’assurance en anglais a pour but de définir les assurances dont chaque partie doit justifier pour garantir l’exécution de ses obligations au titre du contrat.
Voici notre modèle en anglais de clause d’assurance (à titre indicatif)
Insurance (on an indicative basis)
Insurance:
Each PARTY shall take out and maintain in force and effect for the duration of this AGREEMENT all necessary insurance policies.
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