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Sommaire : Modèles de Clauses pour contrat
Cet exemple de clause de hiérarchie des documents en anglais a pour but de définir quel document contractuel prévaut sur les autres documents contractuels.
Voici notre modèle en anglais de clause de hiérarchie (à titre indicatif)
Priority (on an indicative basis)
Priority:
The terms and conditions contained in this AGREEMENT shall prevail over its Appendices and any general terms of sale or purchase of the PARTIES.
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